LIVRAISON
Les produits disponibles sur le site sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande, qui doit être dans la zone géographique convenue.
Les délais de livraison sont estimés à 5 jours ouvrables après paiement, sous réserve de disponibilité du produit commandé. Les délais pour les produits sur mesure dépendent des délais de fabrication et des caractéristiques demandées par l’acheteur.
En cas de retard de livraison, La Papeterie Curieuse informera l'acheteur dès que possible.
Les risques sont transférés à l'acheteur une fois les produits quittant les locaux de La Papeterie Curieuse. En cas de dommage pendant le transport, l'acheteur doit signaler le problème au transporteur dans les trois jours suivant la livraison.
Les délais de livraison sont indicatifs. Si, 30 jours après la commande, le produit n'est pas livré pour une raison autre qu'un cas de force majeure, l'acheteur peut résilier le contrat de vente et obtenir un remboursement.
Les cas de force majeure, comme la guerre, les grèves, les incendies ou d'autres événements imprévisibles échappant au contrôle de La Papeterie Curieuse, libèrent La Papeterie Curieuse de son obligation de livrer.
Un retard de livraison ne donne pas droit à une retenue, une pénalité, une compensation ou un dédommagement.
RETOURS
Conformément à la loi, l'acheteur dispose de 14 (quatorze) jours à partir de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et en informer La Papeterie Curieuse.
Le retour du ou des produits se fera à ses frais pour un échange ou un remboursement, selon l'article L212-21-3 du Code de la consommation, sans avoir à donner de motif ni payer de pénalité.
Pour les produits personnalisés, l'article L.121-20-2 du Code de la consommation stipule que le droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats pour des biens fabriqués sur mesure ou personnalisés.
Toutefois, si l'acheteur motive clairement sa demande, nous nous engageons à rembourser les produits personnalisés s'ils sont défectueux ou non conformes à la commande.
Après avoir notifié La Papeterie Curieuse de son droit de rétractation, l'acheteur a 14 jours (quatorze) pour retourner le produit dans son état et emballage d'origine à l'adresse de La Papeterie Curieuse.
Le produit ne doit pas avoir été utilisé ni endommagé, et doit être propre. Le droit de rétractation est exercé sans pénalité, à l'exception des frais de retour qui sont à la charge de l'acheteur. Dans les 14 jours (quatorze) suivant la réception du produit par La Papeterie Curieuse, l'acheteur sera remboursé des montants payés.